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Ne restez pas en eaux troubles! Les réponses à toutes vos questions, c’est ici!
L’assurance tous risques. En effet, elle couvre tous les types de sinistre hormis les exclusions et vous évite bien des soucis.
Bien que le montant de franchise peut se négocier pour obtenir une meilleure prime, peu de gens le modifient, car la différence de prime obtenue n’en vaut pas le risque dans la majorité des cas.
La différence de prime entre un et deux millions est minime pour vous passer du montant maximal de couverture offert par l’assureur. En ce sens, la prime de deux millions est fortement conseillée.
Elle varie entre 25 000 $ et 2 000 000 $ selon le type d’embarcation et l’assureur. Notez que, sur la route, c’est l’état qui assume les séquelles corporelles causées lors de l’accident par le biais de la SAAQ
Prenons l’exemple suivant : j’ai payé mon bateau 42 000 $ + taxes, donc 43 389,50 $ en 2018. En 2020, mon bateau est volé. J’aurai donc droit à un bateau de remplacement du même fabricant et du même modèle à la valeur de 2020. Si la valeur est de 47 000 $ + taxes, donc 54 038,25 $, je ferai l’acquisition d’un bateau dont la valeur est de 54 038,25 $ avec obligation de remplacement dans les 15 jours du règlement du sinistre par l’assureur. À défaut de remplacement, c’est la valeur agréée qui s’appliquera.
Chaque assureur adopte des règles de souscription différentes. Référez-vous à votre courtier et assurez-vous de lui remettre une copie de votre contrat d’achat.
Vous devez toujours aviser votre assureur automobile, puisque c’est ce dernier qui paye les dommages causés par le transport. Or, le transport d’un bateau constitue une aggravation du risque d’accident ou de bris.
Non. Rares sont les assureurs qui n’ont pas cette clause dans leur contrat. La seule exception est avec les bateaux de pêche : la période est parfois prolongée. Or, si votre bateau n’est pas sorti de l’eau du 30 novembre au 1er avril, l’assureur ne payera pas les dommages qui pourraient survenir.
Le gréeur de fond, les coffres, les appâts, les lignes à pêche et les moulinets sont assurés uniquement quand le bateau est à flot, à l’embarquement ou au débarquement. Ils sont généralement couverts avec un montant de base qui peut-être augmenté par tranches de 1 000 $. En cas de dommages, ils sont payés en valeur au jour du sinistre et non en valeur agréée.
Oui
Oui, avec exceptions. Les sports nautiques sont couverts, mais la responsabilité des plaisanciers qui utilisent un parachute ou d’autres objets similaires n’est jamais couverte. Dès que vous pratiquez un sport nautique qui fait en sorte que vous n’êtes plus en contact avec l’eau comme le parasailing ou le flyboard, vous ne pouvez être assuré.
L’équipement électronique est généralement inclus dans les contrats avec une franchise de 250 $. Notez que certains assureurs couvrent ces équipements dans la section « Bateau et machineries ». Assurez-vous donc que la valeur assurable du bateau est suffisante pour les couvrir adéquatement.
Vous n’avez qu’à aviser votre courtier. Il assura les nouvelles acquisitions dans votre contrat.
Comme il n’est pas obligatoire de vous assurer pour naviguer au Québec (quoique fortement recommandé), plusieurs plaisanciers prennent ce risque et s’exposent à des conséquences financières qu’ils n’auront pas les moyens d’assumer advenant un accident. C’est pour combler ce vide que la responsabilité des plaisanciers non assurés est apparue dans les contrats d’assurance nautique du Québec.
N’importe qui, avec votre permission, peut manœuvrer l’embarcation. Toutefois, consultez toujours votre contrat d’assurance pour vous mettre aux faits des exceptions. De plus, il est conseillé d’avertir votre courtier ou votre assureur des conducteurs fréquents, principaux et occasionnels et de les inscrire comme conducteurs autorisés.
Vous devez cependant payer une prime supplémentaire. La pêche et les excursions touristiques ou toutes autres activités sont permises seulement si vous êtes sur le bateau en temps que le propriétaire.
En cas d’accident de la route, l’assureur paye les dommages au bateau, à la machinerie, à son contenu et à la remorque si vous avez une garantie pour ces biens dans votre contrat d’assurance bateau. Votre assureur automobile couvre, lui, les dommages découlant du transport du bateau sur la terre ferme sous le chapitre « responsabilités » de votre police d’assurance auto.
C’est une disposition diminuant le montant payable par l’assureur. Elle apparait ainsi dans les conditions particulières du contrat d’assurance si le bateau y est assujetti en raison de l’âge ou de la catégorie d’embarcation.
Fournissez une copie du contrat de vente du bateau pour procéder à la résignation. [résiliation] La date, le lieu de la signature du contrat, l’identification des parties et du bateau, le prix de vente et les signatures des parties doivent se retrouver sur le contrat.
Fournissez l’acte de décès au courtier ou à l’assureur. Une copie du testament doit également être fournie afin de connaitre l’exécuteur testamentaire, car seule cette personne peut demander des modifications au contrat. Le contrat est alors mis au nom de la succession. Notez que, quand le règlement de succession est terminé, le courtier ou l’assureur a besoin de l’enregistrement du bateau au nom du nouveau propriétaire pour faire le changement si c’est le conjoint du défunt qui hérite. Toutefois, si c’est une autre personne, le courtier ou l’assureur aura besoin de la signature de l’exécuteur testamentaire ou des héritiers légaux pour résilier le contrat en cours. Ainsi, le nouveau propriétaire ou les héritiers légaux doivent souscrire un nouveau contrat d’assurance pour le bateau.
En absence de testament, la déclaration de transmission doit être fournie au courtier ou à l’assureur pour procéder à la modification du contrat. La déclaration de transmission peut être notariée ou sous seing privé.
Il paye les dommages au bateau, au moteur principal, aux moteurs auxiliaires, au contenu du bateau et aux dommages découlant de votre responsabilité, le tout selon les protections indiquées dans votre contrat.
Le montant varie en fonction du type d’embarcation nautique d’un assureur à l’autre.
Ce sont tout ce qui n’est pas fixé à demeure et qui est utilisé pour la sécurité, le fonctionnement ou l’entretien du bateau, sauf les moteurs hors-bord. On parle généralement des vestes de sauvetages, des défenses, de l’ancre, des extincteurs, des rames, des cordages et des appareils de sonorisation qui sont désignés par la garantie offerte par l’assureur.
C’est tout équipement électronique ou de communication, fixé à demeure ou portatif, utilisé pour la navigation du bateau assuré. On parle notamment d’un radar, d’un GPS, d’un profondimètre, d’un sonar ou de tout autre équipement de navigation.
C’est la période, généralement entre le 30 novembre et le 1er avril, pendant laquelle l’embarcation doit être remisée à terre, inhabitée et dûment préparée à l’hivernage.