Tout sur l'assurance bateau

Comment calculer la valeur à neuf de mon bateau?

Prenons l’exemple suivant : j’ai payé mon bateau 42 000 $ + taxes, donc 43 389,50 $ en 2018. En 2020, mon bateau est volé. J’aurai donc droit à un bateau de remplacement du même fabricant et du même modèle à la valeur de 2020. Si la valeur est de 47 000 $ + taxes, donc 54 038,25 $, je ferai l’acquisition d’un bateau dont la valeur est de 54 038,25 $ avec obligation de remplacement dans les 15 jours du règlement du sinistre par l’assureur. À défaut de remplacement, c’est la valeur agréée qui s’appliquera.

Les inclusions et les conditions de l’assurance bateau

Mon équipement de pêche est-il couvert par mon assurance bateau?

Le gréeur de fond, les coffres, les appâts, les lignes à pêche et les moulinets sont assurés uniquement quand le bateau est à flot, à l’embarquement ou au débarquement. Ils sont généralement couverts avec un montant de base qui peut-être augmenté par tranches de 1 000 $. En cas de dommages, ils sont payés en valeur au jour du sinistre et non en valeur agréée.

Existe-t-il une protection pour protéger mes passagers et moi-même contre les dommages corporels causés par un conducteur non assuré ou sous-assuré?

Comme il n’est pas obligatoire de vous assurer pour naviguer au Québec (quoique fortement recommandé), plusieurs plaisanciers prennent ce risque et s’exposent à des conséquences financières qu’ils n’auront pas les moyens d’assumer advenant un accident. C’est pour combler ce vide que la responsabilité des plaisanciers non assurés est apparue dans les contrats d’assurance nautique du Québec.

En tant que propriétaire du bateau, suis-je la personne autorisée à le manœuvrer?

N’importe qui, avec votre permission, peut manœuvrer l’embarcation. Toutefois, consultez toujours votre contrat d’assurance pour vous mettre aux faits des exceptions. De plus, il est conseillé d’avertir votre courtier ou votre assureur des conducteurs fréquents, principaux et occasionnels et de les inscrire comme conducteurs autorisés.

Mon bateau est-il assuré pendant le transport terrestre?

En cas d’accident de la route, l’assureur paye les dommages au bateau, à la machinerie, à son contenu et à la remorque si vous avez une garantie pour ces biens dans votre contrat d’assurance bateau. Votre assureur automobile couvre, lui, les dommages découlant du transport du bateau sur la terre ferme sous le chapitre « responsabilités » de votre police d’assurance auto.

En cas de vente du bateau ou de décès du propriétaire

Que faire en cas de décès du propriétaire du bateau?

Fournissez l’acte de décès au courtier ou à l’assureur. Une copie du testament doit également être fournie afin de connaitre l’exécuteur testamentaire, car seule cette personne peut demander des modifications au contrat. Le contrat est alors mis au nom de la succession. Notez que, quand le règlement de succession est terminé, le courtier ou l’assureur a besoin de l’enregistrement du bateau au nom du nouveau propriétaire pour faire le changement si c’est le conjoint du défunt qui hérite. Toutefois, si c’est une autre personne, le courtier ou l’assureur aura besoin de la signature de l’exécuteur testamentaire ou des héritiers légaux pour résilier le contrat en cours. Ainsi, le nouveau propriétaire ou les héritiers légaux doivent souscrire un nouveau contrat d’assurance pour le bateau.

Les réclamations en cas de sinistre

Spécification de certains termes

Qu’est-ce que les équipements amovibles?

Ce sont tout ce qui n’est pas fixé à demeure et qui est utilisé pour la sécurité, le fonctionnement ou l’entretien du bateau, sauf les moteurs hors-bord. On parle généralement des vestes de sauvetages, des défenses, de l’ancre, des extincteurs, des rames, des cordages et des appareils de sonorisation qui sont désignés par la garantie offerte par l’assureur.

Besoin de conseils pour définir vos besoins en assurances ?

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